Mardi 1 avril 2008 2 01 /04 /Avr /2008 07:59

Paris 15eme : "Mécontent" du président de la république
par lemondefr

ORDRE du JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 avril 2008
Saintes, le
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à
l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil, le :
Vendredi 04 avril 2008
L'ordre du jour sera le suivant :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 5 MARS 2008
DIVERS
D04 DÉLÉGATION DE POUVOIRS DONNÉE AU MAIRE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-2 DU CODE GÉNÉRAL DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
D05 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DES COMMISIONS MUNICIPALES PERMANENTES
D06 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DU PAYS SANTON
D07 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
D08 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D 'ÉCONOMIE MIXTE
DE LA SAINTONGE (S.E.M.I.S.)
D09 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
D10 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DE DIFFÉRENTES ASSEMBLÉES DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE
POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUNIS ET DE LA SAINTONGE (S.E.M.D.A.S.)
ORDRE du JOUR
D11 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES
TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION DE SAINTES (S.I.T.U.)
D12 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION
UNIQUE "RÉSEAU DE VILLE COGNAC-OCÉAN"
D13 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL
D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL DE LA CHARENTE-MARITIME
(S.D.E.E.R.)
D14 DÉSIGNATION DES ELECTEURS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE
CONSTRUCTION ET D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE DES COMMUNES DE
CHARENTE MARITIME
D15 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉTUDES DES
MOYENS DE LUTTE CONTRE LES FLÉAUX ATMOSPHÉRIQUES (S.I.E.M.L.F.A.)
D16 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ
DIVERS
D17 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER
D18 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DES
ARENES
D19 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DES CONSEILS D'ÉCOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES
DIVERS
D20 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES, COLLEGES ET
ÉTABLISSEMENTS D'ÉDUCATION SPÉCIALE
D21 DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU
SEIN DU CONSEIL INTERIEUR DU LYCEE GEORGES DESCLAUDES
D22 DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU
SEIN DU CONSEIL D'EXPLOITATION DU LYCES GEORGES DESCLAUDES
D23 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN D'ORGANISMES SOCIAUX ET HUMANITAIRES
D24 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU
SEIN DU CONSEIL DES MUSEES DE POITOU CHARENTES
D25 DÉSIGNATION D'UN CONSEILLIER MUNICIPAL EN CHARGE DES
QUESTIONS DE DÉFENSE
F28 INDEMNITES DE FONCTIONS D'ELUS MUNICIPAUX
COMMISSION DES FINANCES
F29 CRÉATION D'UN POSTE DE COLLABORATEUR DE CABINET
F30 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Jean Rouger
Maire de Saintes
Par gorgeprofonde
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